Contexte général
 Conséquence pour le personnel.
 Organisation réglementaire.
 Une fonction au centre de l’activité.
 Objectifs de l’action préventive.
 Les 10 principes de prévention.
 Historique de la prévention.

 4 fonctions : contribuer, veiller, réaliser, formuler.
 4 missions : informer, consulter, proposer, surveiller.

 Les interlocuteurs externes : au plan national.
 Les interlocuteurs internes : dans l’entreprise.

 Les conditions d’existences.
 La constitution générale.
 Composition du C.H.S.C.T.
 Organisation du C.H.S.C.T.

 Droits de représentants au C.H.S.C.T.
 Devoir de représentants au C.H.S.C.T.

 Un contexte général.
 Le nouveau code pénal.
 Les délits.
 Les conséquences pour l’entreprise et pour le personnel.
 La délégation de pouvoir.

 De l’anomalie à l’accident.
 L’accident du travail avec arrêt.
 L’accident de trajet.
 Les indicateurs.
 la prévention passive.
 La prévention active.
 Cas concrets en entreprise.
 La maladie professionnelle.

- Maîtriser les règles de fonctionnement du CHSCT : droits et devoirs de cette instance
- Connaître les moyens : réunion, causerie, visite de sécurité, , communication sur la prévention, la santé l’hygiène et les conditions de travail
- Mettre en évidence les missions de prévention qui résultent des dispositions légales : les principes généraux de prévention
- Savoir analyser les risques professionnels et les évaluer : le Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
- Réaliser efficacement l’analyse des incidents et des accidents
- Proposer et mener des actions concrètes pour contribuer à la prévention

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